Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S…*
M. arbib yair

Numéro de dépôt :
4006176
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
S…* de arbib yair

Présentation de la marque S…*

Déposée le 21 mai 2013 par monsieur arbib yair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S…* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur arbib yair domicilié(e) 7 RUE GUYNEMER - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sheny, sas domicilié(e) 108 bd sebastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque S…* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S…* est expirée depuis le 21 mai 2023.

arbib yair a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTALS COSMETICS


M. arbib yair - 7 RUE GUYNEMER - 94300 - VINCENNES - France


sheny, sas - 108 bd sebastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617619 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.